Document provisoire à faire valider avant la mise en production.
Conditions d'utilisation
1. Objet
Les présentes conditions encadrent l'utilisation de la plateforme EduXIA par les établissements scolaires, leurs équipes et les familles autorisées.
2. Accès au service
L'accès à EduXIA se fait sur invitation d'un établissement partenaire. Chaque utilisateur est responsable de la confidentialité de ses identifiants.
3. Usage attendu
La plateforme est destinée à un usage pédagogique et administratif. Toute utilisation abusive ou détournée peut entraîner la suspension du compte.
4. Propriété intellectuelle
EduXIA et ses composants (marque, interface, contenus) sont protégés. Aucun droit n'est transféré du seul fait de l'utilisation du service.
5. Évolution
Ces conditions pourront évoluer. Les utilisateurs seront informés des modifications substantielles.